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Vincent Benard

Vincent Benard

Vincent Bénard est analyste à l'Institut Turgot (Paris) et, depuis mars 2008, directeur de l'Institut Hayek (Bruxelles). C'est un spécialiste du logement et  de la crise financière de 2007-2008 (subprimes). Grand défenseur du libéralisme économique, Vincent décortique tous les errements des Etats providence !

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DE GIRO 2

Quelles leçons de Venise pour nos villes ? La ville qui fit confiance aux propriétaires (2)

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venise 1

Dans le premier épisode,
nous avons recensé les raisons du succès urbain de Venise. Il convient maintenant d’en extraire des leçons pour le monde d’aujourd’hui


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Comparaisons entre la république de Venise et la France post-1950.

Le succès de Venise  jette une lumière crue sur les échecs de nos aventures urbaines de la deuxième partie du XXème siècle, en France.

Prenons l’exemple de nos “banlieues” classées en “ZUS”, Zone Urbaine Sensibles. Elles furent bâties sur décisions de politiciens parisiens, conseillés par des architectes qui n’ont jamais vécu dans leurs créations, des milliards furent dépensés par des fonctionnaires qui n'y vivaient pas, le pouvoir politique français est détenu par des élus qui connaissent mal l'économie et n'ont aucun intérêt à s'y intéresser, la ville étant gérée selon des principes plus démagogiques qu'entrepreneuriaux. Enfin, les maires de ces villes, non responsables de leurs fautes sur leurs biens propres, se voient imposer par le législateur national des couches et des couches de lois, normes, décrets et règlements, qui les transforment en exécutants de la volonté de hauts fonctionnaires politisés. Sarcelles et Vénissieux nous montrent ce qu'il ne faut pas faire, et que pourtant nous perpétuons, à travers nos lois urbaines et l'étatisation progressive de notre logement, les mêmes erreurs.

Notre propension à la laideur ne se limite pas aux ZUS. Nos lotissements de maisons standardisées en carton pâte, nos bâtiments publics au look péniblement industriel, qui vieillissent si mal et sont si mal entretenus, ne font pas honneur à la beauté.

Comparons donc le contexte du développement urbain de Venise et celui de nos villes:

  Venise 1000-1700

France 1950 et après

Possibilités d'expansion urbaine périphérique 

Limitées par la technique et le coût de viabilisation (pieux de bois + Couche de fondation en pierres), mais peu d’obstacle politiques.

Disponibilité physique élevée, mais disponibilité effective faible de par la loi, appliquée sans états d’âme par les élus locaux. Important blocage (“NIMBY”) des propriétaires en place et des services étatiques.

Droit de l’urbanisme

Local - Pas de supervision de niveau supérieur

National. Possibilités d’adaptation locale faibles

Constructibilité

Limitée uniquement par les problèmes de voisinage, instruite par des magistrats (“Juges du Piovego”)

Terrains par défaut inconstructibles, constructibilité à travers un processus politique long et très encadré par l’Etat.



Décideur

71 paroisses en concurrence, niveaux supérieurs (Sestiere ou conseil) n’intervenant que par subsidiarité

Maire omnipotent, contre pouvoirs uniquement de niveau supérieur, les conseils de quartiers (obligatoires dans les grandes villes) ont en pratique peu d’influence.

Niveau des décideurs

Presque tous issus du monde économique, savent calculer un retour sur investissement

Rarement issus du monde économique, inculture généralement consternante dans ce domaine.

Responsabilité des décideurs

Décideurs = copropriétaires, jouent avec leur argent, hauts magistrats responsables sur leurs bien propres

Niveau de responsabilité des élus pour faute de gestion faible, propriétaires peu ou pas associés aux décisions.

Droit de propriété

Fonctionnel et moderne pour l’époque, très bonne sécurité juridique des bailleurs, mais avec un gros bémol: revente d’un bien difficile à cause des préemptions familiales.

Droit de propriété érodé: trop de protection des mauvais locataires, pas de libre jouissance du foncier. Transactions en revanche libres.


L’époque actuelle se caractérise par l’irresponsabilité et l’absence de conséquences personnelles du fait des erreurs commises: cela favorise la médiocrité. Les Vénitiens avaient compris qu’un développement harmonieux devait impliquer ceux qui vivaient sur place, jouaient leur patrimoine et leur succès économique à chacune de leur décision, et payaient cash leurs erreurs.

Vers un urbanisme de propriétaires ? Pour un ordre spontané urbain.

Les signaux de marché ne produisent pas l'anarchie dénoncée par leurs détracteurs. Au contraire, l'investisseur doit tenir compte de ce qui existe ailleurs, de ce qui manque, de ce qui a marché ou échoué, avant de prendre une décision. Venise est l'archétype de ce développement « par la base ». Cet ordre qu'Hayek qualifia de "spontané", est bien plus efficient que celui intégralement défini par des bureaucrates ou pseudo-experts. Si une coordination des propriétaires doit exister, elle ne doit pas opérer sous une forme bureaucratique et centrale mais émaner d’instances représentatives des propriétaires eux mêmes.

Certes gérer une agglomération de 500 000 habitants comme une grosse copropriété parait difficile, quiconque a vécu une assemblée un peu houleuse de copropriétaires dans un immeuble de 50 logements comprendra. Mais se rapprocher de cet idéal par un fractionnement des zones de prises de décision au plus près des quartiers formels ou informels est un premier pas vers un urbanisme vertueux. Rapprocher la décision d’urbanisme des propriétaires, et laisser la coordination se faire au sein des quartiers: telle pourrait être le message fort envoyé par Venise la belle aux cités si peu radieuses de notre monde moderne.

Quelles réformes de notre droit du sol et de notre gouvernance locale ?

Comment modifier notre approche de la croissance urbaine, à la lumière de ce qui précède ? Les pistes de réforme que l'on pourrait entrevoir sont les suivantes:

- Fin du code de l'urbanisme et liberté totale laissée aux villes de définir leur propre droit urbain, le niveau national s'assurant simplement du respect des principes constitutionnels par ces droits locaux (articles 2 et 17 de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789, notamment, sur le droit de propriété).

- Pour éviter la propension à refuser les nouvelles constructions à côté de chez soi des populations installées (“Nimby”) : retour au droit de propriété strict pour les propriétaires fonciers. Un terrain doit être libre d'affectation par défaut, et toute limitation par la collectivité d'une seule composante du droit de propriété (usage, fruit, ou droit de transformation), pour quelque raison que ce soit (esthétique, environnementale), doit donner lieu à une compensation financière égale au préjudice né de la limitation du droit de propriété (application directe et sans faille de l’article 17 de la DDH). Il s’agit d’une inversion du paradigme actuel, qui postule qu’un terrain n’est naturellement pas constructible et que cette caractéristique ne peut lui être octroyée que par le pouvoir politique.

- A l'intérieur des grandes villes, liberté donnée aux quartiers, via des conseils aujourd'hui existants de par la loi, mais de peu d’influence en fait, de faire évoluer leur physionomie, la forme urbaine générale et les grandes infrastructures restant du ressort des villes et de leurs groupements, mais en obligeant les niveaux supérieurs à obtenir l'approbation des niveaux inférieurs. Des regroupements de propriétaires (sous quelques conditions de contiguité) doivent pouvoir s’associer en “mini-villes”, adoptant leurs propres règles et négociant avec l’unité de niveau supérieur leurs interfaces.

- Possibilités laissées à des groupements de propriétaires fonciers contigus, de développer de nouveaux quartiers “en toute liberté urbaine”, la seule contrainte étant le bon interfaçage avec l’existant, examiné par des instances indépendantes de l’exécutif local. Ces quartiers seront par la suite gérés comme des copropriétés privées, les conventions entre co-propriétaires ayant force de loi devant les tribunaux tant qu’elles respectent quelques principes de base (droit de propriété, non discrimination, etc…).

- Fin de tout financement croisé des villes par des subventions de collectivités de niveau supérieur, financement des villes uniquement par l’impôt local, si possible une Flat tax facile à comparer d’une ville à l’autre.  Adoption dans les villes de comptabilités de type privé avec compte de résultat, bilan, et statut d'actionnaire (ou de sociétaire) partagé par tous les propriétaires sur le territoire urbain. Embauche par les villes de directeurs financiers de droit privé, responsables sur leurs bien propres de toute faute de gestion, pour des missions à durée limitée et avec forte part de rémunération variable.

- Limitation stricte des périmètres de respect des aspects historiques, et liberté stylistique laissée aux propriétaires et à leurs architectes en dehors de ces périmètres. Retour au principe des “règles de prospect” du code civil pour s’assurer que la volumétrie des constructions ne porte pas préjudice au voisinage.

- Choix des moyens de respect des contraintes environnementales d’abord par les groupements de propriétaires, puis en seconde instance uniquement, faute d’accord, par les autorités politiques locales.

- Dans les grandes agglomérations, maintien d’entités urbaines séparées, “Small is beautiful”. Pas de “métropolisation” forcée, surtout pas de “super maire” omnipotent.

- Fin de tout mécanisme de péréquation entre villes “riches” et “pauvres”, à chacune de se développer ou mourir.

- Achever véritablement la décentralisation des politiques non régaliennes. Permettre aux communes d’expérimenter des systèmes différents, et de s’inspirer des meilleures. En finir avec “la loi unique pour tous”, les problèmes économiques, urbains et sociaux, sont différents à Paris, Nantes, Romorantin, Noirmoutier, Manosque ou St Gaudens et appellent d’abord des solutions locales.

La principale différence entre nos villes et Venise, est que les nôtres ont de l’espace physique pour se développer en périphérie, sous réserve que le législateur ne les en empêche pas. Aussi l’architecture institutionnelle ci dessus, non contente de changer pour le meilleur les paradigmes du développement urbain, permettrait de limiter les bulles immobilières en permettant l’expansion des villes par la périphérie, et donc la concurrence du logement ancien, établi, par du neuf adapté à la demande des familles. 

Centralisme ou localisme ? Responsabilité ou norme bureaucratique ? Marché ou collectivisation ? Concurrence entre villes ou péréquation ? Gestion d’entrepreneur ou de politicien ? Planifications locales privées concurrentielles ou planification-coordination unique pour tous ? L’exemple de Venise nous montre que les premiers termes de ces alternatives, que nous avons oubliés, permettent un développement urbain certainement plus désirable que celui que nous imposent nos règles bureaucratiques et jacobines aujourd’hui.

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