Vous n'êtes pas membre (devenir membre) ou pas connecté (se connecter)
Benjamin Aubert

Benjamin Aubert

Je suis le fondateur du blog LES MOUTONS ENRAGES.

Grand curieux qui préfère l’info dans la rigolade que le sérieux dans la déprime, si un jour j’annonce la fin du monde cela sera avec un jeu de mot bien pourri, le message restera quand même suffisamment clair pour que vous puisiez vous planquer. Un peu barge, révolté de la dernière heure, curieux et utopiste complet avec malgré tout, les pieds bien sur terre.

Le but: faire passer l’information avant tout, quel que soit le moyen, le principal étant que l’information circule. Même si la plupart des articles sont piochés à gauche et à droite, voire à l’extrême gauche et logiquement « du même côté inverse à droite parallèlement à la gauche », l’information est de toute manière généralement vérifiée et vérifiable.  Faire passer l’info, c’est une bien belle chose, mais elle est vaine si le cri lancé n’est entendu par personne, n’hésitez pas à nous laisser vos avis, questions, remarques et précisions dans les commentaires.

PS: Bheeeeeeeeeeeeeee!!!

Benjamin-Aubert

Être à son compte et échapper au RSI, le rêve de beaucoup est pourtant possible…

Audience de l'article : 1705 lectures
Nombre de commentaires : 0 réactions
Le Régime Social des Indépendants a un problème, il souffre d’une mauvaise image, à tel point qu’il a demandé aux journalistes d’arrêter de dire du mal sur lui, expliquant notamment qu’ils n’étaient pas responsables du poids des charges, qu’un gros chantier était enclenché pour améliorer leurs services, les paiements sont étalés sur plusieurs mois, etc…Ces changements (complètement vains selon un article du Figaro) font suite à une demande de Marisol TOURAINE et Christian ECKERT qui souhaitent tout changer. Dans les faits, le but est surtout d’améliorer « la fonction de recouvrement, aujourd’hui excessivement complexe, peu efficace et source de dysfonctionnements persistants« , car il faut bien récupérer le maximum d’argent…

logo_rsi

De plus, pour la petite histoire, ce système ubuesque créé artificiellement par les énarques du gouvernement Raffarin, et le gouvernement Valls instrumentalise actuellement les difficultés du RSI pour justifier son absorption (conçue en 1945) par le régime général comme l’explique un article du journal Atlantico.fr.

Voici le problème présenté différemment: nos politiques ont facilité l’auto-entreprenariat de la plus belle manière, invitant toutes les personnes désirant travailler à devenir indépendant, allégeant les procédures, un monde merveilleux et presque « bisounoursesque » qui ressemble dans les faits à un immense travail de racolage pour rameuter le maximum de monde (et de capitaux?) vers le RSI, l’article pointé juste au dessus nous explique d’ailleurs ceci:

Le RSI ou le triomphe posthume de la technocratie

Si l’intérêt général préconise de laisser les entrepreneurs s’affilier librement à l’organisme de leur choix, il est manifeste que la technostructure française a fait une affaire personnelle de la remise au pas des travailleurs indépendants. Dans une France où le tissu des petites et moyennes entreprises absorbe chaque année des chocs règlementaires systémiques qui causent une forte attrition dans les rangs des entrepreneurs, l’objectif de la technostructure française est de mettre le pays en coupe réglée, de le transformer en jardin à la française où la concurrence laisse la place à un système de cartel déguisé entre quelques « gros » qui tiennent le haut du pavé.

Il est bien dommage que les indépendants n’aient plus la force de s’unir pour mettre ce projet en échec. Rassemblés, ils y parviendraient.

La réputation du RSI est donc mauvaise, et difficile de changer celle-ci alors que le principal problème n’a pas changé, le fait que les travailleurs indépendants se voient obligés de cotiser au RSI, sans véritables moyens d’y échapper, sans que ceux-ci puissent réellement choisir une autre voie, et s’ils tentent de le faire, c’est un parcours du combattant qui démarre alors…

Chaque année, ce sont 30 000 à 40 000 indépendants qui déposent le bilan à cause des très nombreuses charges sociales, ce qui serait comparable à un assassinat financier comme le fait comprendre Philippe Letertre, chirurgien plasticien, fondateur du mouvement “les médecins ne sont pas des pigeons” et membre du collectif QLSS (voir ici).

Assassinat financier, le mot convient totalement, et parcours du combattant, on serait même en dessous de la réalité, car les faits rapportés sont bien pire…

Comment quitter son organisme de protection sociale ?

Sur leurs sites, les différents mouvements expliquent, de façon précise et détaillée, quelle méthode employée pour se soustraire à son organisme de protection sociale. Le processus est de longue haleine, et le valeureux qui s’y essaie doit s’attendre à un bataillon de représailles. “Il ne faut jamais faire les démarches seul” prévient Philippe Letertre. Il est donc recommandé de se faire assister par une aide juridique, voire d’avoir recours aux services d’un avocat.

La première étape consiste tout d’abord à exiger sa radiation auprès de chaque caisse (Sécurité sociale, RSI, Urssaf…). Pour que tout prélèvement automatique soit interrompu, les mouvements indiquent de s’adresser aux collecteurs de cotisations de l’organisme ciblé et d’employer l’article 2004 du Code civil. “Le mandant peut révoquer sa procuration quand bon lui semble et contraindre, s’il y a lieu, le mandataire à lui remettre soit l’écrit sous seing privé qui la contient, soit l’original de la procuration, si elle a été délivrée en brevet, soit l’expédition, s’il en a été gardé minute” indique le code.

Quitter l’Assurance maladie exempte, selon les dires des collectifs, des paiements de la CSG et de la CRDS, tel que le prévoit l’article L 136-1 du Code de la Sécurité Sociale. “Il est institué une contribution sociale sur les revenus d’activité et sur les revenus de remplacement à laquelle sont assujettis : 1° Les personnes physiques qui sont à la fois considérées comme domiciliées en France pour l’établissement de l’impôt sur le revenu et à la charge, à quelque titre que ce soit, d’un régime obligatoire français d’assurance maladie ; 2° Les agents de l’Etat, des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif qui exercent leurs fonctions ou sont chargés de mission hors de France, dans la mesure où leur rémunération est imposable en France et où ils sont à la charge, à quelque titre que ce soit, d’un régime obligatoire français d’assurance maladie”.

A partir de là, les organismes quittés commencent à juridiquement répondre et deviennent menaçants. Simples lettres puis mises en demeures, contraintes… C’est à la réception de cette dernière sommation que les collectifs conseillent de réagir en formant une opposition à contrainte auprès du TASS, Tribunal des affaires de la Sécurité sociale. “Cette opposition a pour effet de suspendre la procédure et empêche les huissiers de vous poursuivre” explique QLSS. Une fois devant le tribunal, les collectifs précisent de brandir la décision du Conseil constitutionnel du 13 juin 2013, sur la protection constitutionnelle de la liberté contractuelle. Une démarche qui consisterait à faire renvoyer l’affaire ad vitam aeternam.

Pour protéger son patrimoine et ses finances en cas de saisie décidée par le tribunal, les mouvements conseillent de se rendre insaisissable. En domiciliant notamment ses comptes bancaires dans un pays où ils ne pourront pas être atteints. Comme le Luxembourg par exemple.

Le drame n’aurait pu être QUE financier, mais il est pire, il en est même humain, car chaque année, des artisans et petits chefs d’entreprises sont tellement étouffés, acculés, qu’ils finissent pas commettre l’irréparable: « 180 artisans et petits chefs d’entreprise se donnent la mort chaque année, plus de 10 « Charlie Hebdo » par an. Un drame muet dont personne ne parle », des faits confirmés par des indépendants à l’occasion des manifestations de 2015 contre le RSI, entre autres témoignages puisque d’autres sont disponibles sur un site dédié: Sauvonsnosentreprises.fr.

Et le pire, c’est que malgré toutes les sommes engrangées par le régime social, celui-ci serait toujours dans un état financier proche de la faillite, c’était le cas il y a deux ans, peu de chance qu’un miracle ait eu lieu…

L’idéal dans un premier temps est donc de parvenir à échapper au RSI, même si l’ont dépendra toujours de l’URSSAF, les deux étant considérés comme étant une catastrophe pour les indépendants, mais dans l’urgence, il faut savoir avancer à petits pas prudents, et passer les étapes une par une… La première étape étant d’échapper au RSI, et il est possible de le faire en toute légalité même si l’on est auto-entrepreneur.

Maintenant, dans cet enfer fiscal qu’est la France, chaque astuce mérite d’être mise en avant, ce que je ne peux décemment faire ici car le sujet est vaste et nécessite de nombreuses pages, mais que j’ai détaillé dans ma dernière lettre d’information disponible en ligne.

Il y a moyen d’échapper au RSI en toute légalité, et même de passer du statut d’auto-entrepreneur à un statut plus intéressant: le SAS.
Poster un commentaire